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Conditions Générales d'Utilisation

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Sommaire
  1. Objet
  2. Accès au service
  3. Compte utilisateur
  4. Description du service
  5. Obligations de l'utilisateur
  6. Responsabilité
  7. Propriété intellectuelle
  8. Modification des CGU
  9. Droit applicable et juridiction

1. Objet À compléter

Présentation générale de l'objet des présentes CGU et du service Planning (gestion de personnel pour événements).

2. Accès au service À compléter

Conditions d'accès au service (compte manager créé par inscription, comptes employés créés via lien d'invitation), disponibilité et éventuelles interruptions.

3. Compte utilisateur À compléter

Règles de création de compte, exactitude des informations fournies, confidentialité des identifiants, responsabilité en cas d'usage non autorisé.

4. Description du service À compléter

Fonctionnalités proposées : création d'événements, gestion des rôles, réponses des employés, attribution automatique, export calendrier.

5. Obligations de l'utilisateur À compléter

Usage conforme du service, interdiction d'usage frauduleux ou abusif, respect des droits des autres utilisateurs.

6. Responsabilité À compléter

Limites de responsabilité de l'éditeur (disponibilité, exactitude des plannings saisis par les utilisateurs, litiges entre manager et employés).

7. Propriété intellectuelle À compléter

Propriété du logiciel, de la marque et des contenus du service.

8. Modification des CGU À compléter

Modalités de modification des présentes CGU et d'information des utilisateurs.

9. Droit applicable et juridiction À compléter

Droit applicable et juridiction compétente en cas de litige.

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