Présentation de l'objet des présentes CGV, applicables à toute souscription payante au service Planning.
Description des formules payantes, tarifs HT/TTC, périodicité de facturation (mensuelle/annuelle).
Étapes de souscription à une offre payante depuis le compte manager, confirmation de commande.
Moyens de paiement acceptés et prestataire de paiement (Stripe), qui traite les données de carte bancaire pour le compte de l'éditeur — à détailler également dans la politique de confidentialité.
Conditions et délai de rétractation applicables (le cas échéant, notamment pour une clientèle de particuliers).
Durée de l'abonnement, modalités de renouvellement et de résiliation par l'une ou l'autre des parties.
Limites de responsabilité en cas d'indisponibilité du service ou d'incident de paiement.
Droit applicable et juridiction compétente en cas de litige.